2 Fi - Collection de cartes et plans isolés, dimensions inférieures à 24 x 30 cm.

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Cote/Cotes extrêmes

2 Fi 1 - [x]

Date

XVIIIe siècle - XXIe siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Caractéristiques physiques

document figuré.

Dimensions

dimensions inférieures à 24 x 30 cm.

Origine

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire (achat, don, legs, dépôt, dation).

Accroissements

Fonds ouvert.

Conditions d'accès

Communicable (les documents originaux sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle des documents contenus dans cette collection.
Pour ces documents, la reproduction et la représentation doivent particulièrement s'apprécier selon les conditions fixées par le Code de la propriété intellectuelle (droit moral et droits patrimoniaux), les droits voisins, le droit à l'image.

ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Langue des unités documentaires

Français, allemand.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Mots clés typologiques

Belfort et son territoire après 1871, carte de l'évolution des limites du département du Haut-Rhin resté français après l'annexion allemande de l'Alsace.

Cote/Cotes extrêmes

2 Fi 16

Date

[s.d., XXe siècle].

Caractéristiques physiques

Document figuré, estampe noir et blanc.

Dimensions

f. 18,5 x 20 cm.

Autres données descriptives

"Les origines du Territoire de Belfort".

Légende.