Conseils d’Etablissements.

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1070 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociale du Territoire de Belfort (DDASS)

Déplier tous les niveaux

1070 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1070 W 1-304

Date

1950-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

304 articles - 30 m/l

Modalités d'entrées

Versement du 6 mars 1986

Mots clés matières

éducation et sciences, enseignement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Conseils d’Etablissements.

Cote/Cotes extrêmes

1070 W 280

Date

1977 - 1982

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier

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