1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'Enfance et de la Famille.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1755W

Date

1979-1988

Importance matérielle

45 article(s)

Origine

Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/11/2013

Cote/Cotes extrêmes

1755W/9-1755W/45

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Non communicable

DAH à DEG

Cote/Cotes extrêmes

1755W/16

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

100 ans à compter de l'année 2007.