1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Bureau de l'administration générale.

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Cote/Cotes extrêmes

1204 W 1-12

Date

1982-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

1,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 19 janvier 1993.

Langue des unités documentaires

Français.

Arrêtés départementaux.

Cote/Cotes extrêmes

1204 W 1-12

Date

1982-1989