Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

Aide à la recherche

1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des transports

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1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des transports

Cote/Cotes extrêmes

1826W1-33

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

4,60 ml, 33 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/08/2015

Présentation du contenu

Opération "un siège auto pour chaque bébé", transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), pistes cyclables, Maison du temps et de la mobilité, plan départemental urbain, desserte ferroviaire de l'Euroairport, gare TGV, études juridiques, transports routiers, aériens et fluviaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

communications, transport

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Transports