Série T
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Présentation du contenu
La série T se divise en cinq sous-séries consacrées respectivement à l'enseignement (1 T) ; à l'imprimerie , la librairie, la presse, le dépôt légal (2 T); aux archives (3 T) ; aux affaires culturelles (4 T); aux sports (5 T).
Le cadre de classement règlementaire prévoit encore une sixième sous-série consacrée à la radiodiffusion qui est inexistante aux Archives départementales du Territoire de Belfort.
La sous-série consacrée à l'enseignement général est la plus importante.
Conditions d'accès
Fixées par les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Cette sous-série regroupe les dossiers administratifs émanant de la Préfecture et relatifs au contrôle de l'imprimerie, de la presse et de la librairie, ainsi que ceux concernant la procédure du dépôt légal des imprimés et périodiques.
Les collections de périodiques et d'imprimés parvenues par le dépôt légal sont classées dans la bibliothèque du service.
Autre instrument de recherche
Un répertoire numérique de la sous-série 2 T, anonyme, 3 p.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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