Série T - Enseignement général, affaires culturelles, sports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Série T

Date

1796-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Origine

Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

Modalités d'entrées

Versements

Présentation du contenu

La série T se divise en cinq sous-séries consacrées respectivement à l'enseignement (1 T) ; à l'imprimerie , la librairie, la presse, le dépôt légal (2 T); aux archives (3 T) ; aux affaires culturelles (4 T); aux sports (5 T).

Le cadre de classement règlementaire prévoit encore une sixième sous-série consacrée à la radiodiffusion qui est inexistante aux Archives départementales du Territoire de Belfort.

La sous-série consacrée à l'enseignement général est la plus importante.

Conditions d'accès

Fixées par les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

2 T

Date

1834-1940

Importance matérielle

8 articles

Origine

Préfecture

Présentation du contenu

Cette sous-série regroupe les dossiers administratifs émanant de la Préfecture et relatifs au contrôle de l'imprimerie, de la presse et de la librairie, ainsi que ceux concernant la procédure du dépôt légal des imprimés et périodiques.

Les collections de périodiques et d'imprimés parvenues par le dépôt légal sont classées dans la bibliothèque du service.

Mots clés matières

Imprimerie, librairie, presse

Cote/Cotes extrêmes

2 T 1-3

Date

1834-1897