1373 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1373 W 1-2

Date

1974 - 1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2 articles - 0,20 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 21 décembre 1999

Présentation du contenu

(Versement reclassé en 2014 ; seuls les dossiers techniques accompagnés de plans ont été conservés)

Cote/Cotes extrêmes

1373 W 1-2

Date

1974 - 1991

Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

Cote/Cotes extrêmes

1373 W 2

Date

1984-1991