1930 W - Comité départemental des retraités et des personnes âgées du Territoire de Belfort (CODERPA 90)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1930W1-25

Date

1989-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2.50 ml, 25 article(s)

Origine

Coderpa90

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Présentation du contenu

Archives du Coderpa90 (suite).

Archives de gestion et de fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1930W/1-1930W/25

Date

1989-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cahier des courriers reçus et envoyés 2012-2017 ; rapport d'activité 1994 ; guide national des Coderpa (1993) ; Contrats d'objectifs Coderpa CD 1995-1996 ; action "semaine bleue Coderpa CCAS Belfort 2008 ; Contribution Coderpa90 à disposition d'accompagnement des SAAD90 ; réflexions sur le règlement intérieur du Coderpa90 2010 ; participation du Coderpa90 à une séance du Conseil Départemental sur le point "dépendance" 2011 ; Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental personnes agées 2012-2016 ; recueil des coordonnées des membres du Coderpa90 2010-2012 ; Documents statutaires Coderpa90 1982-2016.

Cote/Cotes extrêmes

1930W/18

Date

1993-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable