1611 W - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

54 articles - 6,50 m/l

Origine

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 2008

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830, 2000

Essert : tous projets : étude de circulation et de sécurité, étude de la RN19, Z.A.C. d’Essert Nord. Aménagement parc de loisirs du Mont. Chaux Z.A.C. des Fours à Chaux, règlement d’urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 7

Date

1973, 1997