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2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle économie

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Cote/Cotes extrêmes

2009W1-12

Date

1990-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,4 ml

12 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/01/2022

Présentation du contenu

Versement des archives de la Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats locaux

Mots clés matières

aménagement du territoire, économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Aménagement, développement et partenariats territoriaux

Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-2009W/12

Date

1990-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Etudes prospectives économiques Sud-Territoire, marché public de services : extrait de procès-verbal de délibération, études de faisabilité pour Grandvillard, Delle et Beaucourt, plans, bilan et comptes d'exploitation prévisionnels, convention, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), offre, acte d'engagement, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

2009W/12

Date

2010-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable