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1344 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural
Versement du 27 juillet 1998
Aménagements et équipements dans les communes du Territoire de Belfort.
Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).