Bâtiment technique Artisanal, Cabel SARL, Buffa Alain, Buliard Eric Immobilier, B.T.S EURL, C.A Etudes, Calmus Alain Atelier, Camarsyl SAS, Champion SAS Camarsyl, Campanile, BED SARL, Belfort Etancheite Service, Bel'Flamme SARL, Belfortine, Belfort Nord Automobile SARL, Belplast SA, Caropa, Caruso Mario MC Conseil, La Casa, Boucherie La Casbah, Cafeteria Casino, Belzon Richardot, Bertrand et Fils SAS, Saint Bernard Veterinaire SCP, Berthier Jean-Claude, Berger Christophe, Besch Eric Selarl, BMG Selarl, Casla Sarl, Biobatique Sarl, Binkert Sarl, Blaise Didier, Cathy Parfumerie, CBS SARL, Cerval, CFPS, Chague Laurent, Chalet Fleuri, Chappuis Joel, Chantilly Sarl, Chaliac Henri, Bert-Champion Eurl, Chapuis Pneus Sas, Chardon Pompes Funèbres, Chauffage Sanitaire 90 et Cheval Didier.

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2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2055W

Date

1967-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1,78 ml

10 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Accords d'entreprise

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Accords d'entreprise : intéressement et participation des salariés aux résultats de l'entreprise.

Cote/Cotes extrêmes

2055W/1-2055W/10

Date

1967-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2015