1896 W - Service Départemental du Renseignement Territorial

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-1896W/51

Date

1944-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4,80 ml, 51 article(s)

Origine

Service Départemental du Renseignement Territorial

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2017

Présentation du contenu

Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats aux concours ou postes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-51

Date

1944-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1896W/10-17

Date

1973-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Elections législatives partielles 2de circonscription du TB / Belfort-Giromagny du 15 et 22 octobre 2000 du 09 et 16 juin 2002

Cote/Cotes extrêmes

1896W/16

Date

2000-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable