1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1518 W 1 - 1518 W 59

Date

1989-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 26 septembre 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Culture : dossiers de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1518 W 1 - 1518 W 6

Date

2000