3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

Notes

Avant 1863 et après 1934, consulter le bureau de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 34/153

Date

1863 - 1934

6 mai 1897 - 31 juillet 1898

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 34/23

Date

Entre le 06 mai 1897 et le 31 juillet 1898

Notes

La forme a changé en août 1898 et, à l'époque, la numérotation a été reprise à partir de 1 ; cette numérotation apparaît entre parenthèse après les dates des registres 3 Q 34/24 à 3 Q 34/53