Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés matières
Notes
Avant 1863 et après 1934, consulter le bureau de Belfort.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
La forme a changé en août 1898 et, à l'époque, la numérotation a été reprise à partir de 1 ; cette numérotation apparaît entre parenthèse après les dates des registres 3 Q 34/24 à 3 Q 34/53