Déplier tous les niveaux
47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures
3 G Relations de la commune avec les administrations financières
Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).