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1433 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

1433 W 1-8

Date

1975 - 1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

8 articles - 0,80 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 3ème Bureau
Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes

Modalités d'entrées

Versement du 10 février 2004

Mots clés matières

économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

1433 W 1-8

Date

1975-1996

Aménagement de l’axe Rhin-Rhône en Franche-Comté : rapports, synthèse, dossier de l’enquête préalable.

Cote/Cotes extrêmes

1433 W 6

Date

1978