Albums Photographiques.

Communicable

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.

Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Document acquis auprès de monsieur Orso Bonnet di Pasquale, sans plus d'information.

Entrée par voie extraordinaire en date du 10 novembre 2025, enregistrée sous le n°2025/1031, achat du 30/10/2025 à monsieur Orso Bonnet di Pasquale.

L'album rassemble des clichés photographiques de la ville de Belfort, réalisés entre 1859 et 1870 puis vers 1872, permettant de visualiser les conséquences des bombardements lors du Siège allemand pendant la Guerre de 1870.

Composition de l'album :

• 25 pages.
• 25 emplacements.
• 25 tirages photographiques.
• 1 tirage photographique par page contrecollé sur feuillets cartonnés beiges

Les clichés photographique permettent notamment de visualiser :

• deux clichés réalisés avant la Guerre de 1870, entre 1859 et 1870 ;
• les destructions causées durant le Siège de 1870-1871 ;
• les fortifications du château et des forts qui protègent la ville (glacis, fossés, batteries, ouvrages disparus) ;
• l'espace urbain (rues, alignements, bâti, matériaux, faubourgs) ;
• les voies de circulation (gare, chemins).

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Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.

Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Le photographe Adolphe Braun (1812-1877) est un acteur majeur de la photographie du XIXᵉ siècle. Il illustre les pratiques éditoriales de l'époque et l'essor de l'album photographique comme outil de diffusion.

Inventeur, éditeur et imprimeur : Adolphe Braun (Dornach), photographe.

Reliure

• Percaline rouge sur ais de carton.
• Plats entièrement revêtus d'une toile de percaline rouge unie, décorés d'un encadrement à froid, estampé en creux, sur les deux plats.
• Dos lisse, titre frappé en doré.
• Tranchefile en place.
• Tranches non rognées et non dorées.
• Aucun système de fermeture.

Pagination et photographies

• Deux pages de garde volantes (avant et arrière), non numérotées.
• 25 feuillets cartonnés portant les photographies, numérotés de 1 à 25 dans l'inventaire.
• Les photographies (environ 19 × 16 cm) sont contrecollées sur un feuillet cartonné beige, enchâssées dans un cartouche de teinte plus foncée (environ 25 × 21 cm), dans lequel est incrustée en blanc la mention de l'éditeur