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2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet du président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2036W1-13

Date

2001-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.54 ml

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2024

Présentation du contenu

Représentation publique du conseil départemental au sein d'organismes par Christian Proust.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés personnes

Proust, Christian (1949-....)

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

2036W/6-2036W/13

Date

2004-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Étude d'ensemble sur l'espace central : études, études de marché, études d'impact, « Le Mag » magazine de la Jonxion (premier trimestre 2012), support de présentation de la réunion GE-SEMPAT (17 mars 2014), notes, esquisses du projet, support de présentation de la réunion du conseil d'administration de la SEMPAT (18 décembre 2014), évolutions de la trésorerie et des résultats de la SEMPAT de 1989 à2013, notes manuscrites, impressions de photos.

Cote/Cotes extrêmes

2036W/9

Date

2004-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable