Aide à la recherche

1867 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction des libertés publiques et de la réglementation locale - Pôle des collectivités locales et de la démocratie locale

1867 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction des libertés publiques et de la réglementation locale - Pôle des collectivités locales et de la démocratie locale

Cote/Cotes extrêmes

1867W 1-15

Date

1998-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,50 ml, 15 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 dissoutes ; Dongs et legs

Mots clés matières

temps libre et sociabilité, opinion

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections