1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

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Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 40 - 1553 W 47

Date

1986-1998

Programme pluriannuel d'investissement : extraits du procès-verbal des délibérations du Conseil général, rapports à l'exécutif, correspondances, notes.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 45

Date

1986-1989