- 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.

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1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission affaires juridiques et assemblées - Pôle des assemblées

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1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission affaires juridiques et assemblées - Pôle des assemblées

Cote/Cotes extrêmes

1939W1-13

Date

2016-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1.40 ml, 13 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2019

Présentation du contenu

Rapports et délibérations (sous forme de brochures) du Conseil général puis départemental.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Affaires juridiques et assemblées

Rapports et délibérations (sous forme de brochures) du Conseil général puis départemental.

Cote/Cotes extrêmes

1939W/1-1939W/13

Date

2016-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.

Cote/Cotes extrêmes

1939W/1-1939W/8

Date

2016-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable