Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Fond ouvert.

Entrée par voie extraordinaire en date du 26 août 2019, enregistrée sous le n°2019/578, achat auprès de madame Catherine Schlagdenhauffen.

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

NC Incommunicabilité matérielle

Reproduction et réutilisation

Les documents composant cet article ne sont pas la propriété intellectuelle du Département du Territoire de Belfort ni de la Direction des Archives départementales.

Ils ont été produits entre 1915 et 1916. Le ou les auteurs des clichés photographiques ne sont pas identifiés et aucun élément matériel ou documentaire ne permet de les attribuer avec certitude. Le caractère essentiellement documentaire des clichés peut suggérer une production réalisée par un photographe rattaché à l'institution militaire, sans que cette hypothèse puisse être confirmée.

Compte tenu de la période de production et même en retenant l'hypothèse la plus défavorable d'un auteur jeune au moment de la prise de vue et décédé tardivement, les droits patrimoniaux attachés à ces œuvres, d'une durée de soixante-dix (70) ans après le décès de l'auteur, pourraient être regardés comme échus et relever du domaine public, librement reproduits, diffusés et réutilisés, sous réserve du respect du droit moral.

ATTENTION droit moral

Même en l'absence de titulaire identifiable, le droit moral, perpétuel, inaliénable et imprescriptible, demeure applicable. Il implique le respect de l'intégrité des documents, l'absence de dénaturation de leur contenu et la mention de la provenance lors de toute reproduction, diffusion ou réutilisation, sous la forme suivante : Archives départementales du Territoire de Belfort, [cote/fonds].

Vous avez un doute ? Une information à signaler ?

Pour toute question relative au statut juridique d'un document ou pour signaler un auteur ou un ayant droit identifié, vous pouvez contacter les Archives départementales du Territoire de Belfort :

- Par correspondance

  Archives départementales du Territoire de Belfort

  4 rue de l'Ancien Théâtre

  90000 Belfort

- Depuis le portail internet

  https://archives.territoiredebelfort.fr/page/contactez-nous

- En salle de lecture

  Demander l'archiviste chargé des fonds figurés.

Ne pas sortir les documents des capsules de protection, seul les archivistes qualifiés à cette opération sont autorisés à le faire.

Voir aussi :

• AD090 78 Fi - Collection aéronautique militaire (Belfort et sa région, Guerre 1914-1918).

• Les escadrilles de l'aéronautique militaire française ; symbolique et histoire, 1912-1920.- par David Jean, Bernard Palmieri, Georges Rohrbacher.- Service historique de l'Armée de l'Air, Paris, 2004.
• Site Internet sur l'aérostation par monsieur Albin Denis : cliquer sur ce lien.
• Site Internet sur 'Les As oubliés de 14-18" par Claude Thollon-Pommerol : cliquer sur ce lien.