1312 W - OPHLM du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1312 W 1-35

Date

1980-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

35 articles - 3,50 ml

Origine

O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - service Gestion Locative

Modalités d'entrées

Versement du 2 décembre 1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement reclassé en 2010.

Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

Cote/Cotes extrêmes

1312 W 1-35

Date

1980 - 1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Lettres B, M,T et 1/10 dossier conservés à titre d'échantillonnage.