Conventions collectives et accords de salaire dans les domaines de la métallurgie, du textile, des livres, de l'ameublement, du bâtiment, bois et charbons.

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1792 W - Service Départemental de l'Information Générale (SDIG)

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1792 W - Service départemental de l'information générale (SDIG)

Cote/Cotes extrêmes

1792W1-195

Date

1936-1998

Importance matérielle

20 ml, 195 article(s)

Origine

Direction départementale des Renseignements généraux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/09/2014

Présentation du contenu

Surveillances des personnes et des manifestations dans le Territoire de Belfort ; vie économique, sociale et politique dans le département ; religions et cultes : presse

Conditions d'accès

(Communicables en application de la loi en vigueur. Les documents portant des mentions de classification se trouvent en dehors du champ des documents nécessitant une demande de déclassification)

Mots clés matières

administration, police

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Service départemental de l'information générale

Dossiers suivis et établis par les Renseignements généraux.

Cote/Cotes extrêmes

1792W/1-1792W/195

Date

1936-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation