1633 W 1-147
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20 octobre 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans (Sauf minutes.)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
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