1376 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1376 W 1-3

Date

1963 - 1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3 articles - 0,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 28 février 2000

Cote/Cotes extrêmes

1376 W 1-3

Date

1963 - 1995

Environnement.

Cote/Cotes extrêmes

1376 W 3

Date

1989 - 1995