1790 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

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Cote/Cotes extrêmes

1790W1-18

Date

1994-2004

Importance matérielle

2,60 ml, 18 article(s)

Origine

Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/09/2014

Présentation du contenu

Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1790W/1-1790W/18

Date

1994-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Cote/Cotes extrêmes

1790W/13

Date

1994-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation