5 S - Chemins de fer

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5 S 1 - 5 S 890

Date

1846-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

22,10 ml

Date

1885-1936

Autre instrument de recherche

Voir aussi 2 R, 2 Q et 3 U pour expropriation de terrains

Date

1890-1936

Cote/Cotes extrêmes

5 S 844-846

Date

1915-1923

Règlements des comptes

Cote/Cotes extrêmes

5 S 846

Date

1919