1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service des routes.

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Cote/Cotes extrêmes

1494 W 1-5

Date

1983-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 19 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Voirie départementale : programme de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

1494 W 5

Date

1988