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1183 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1183 W 1-271

Date

1962-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

271 articles - 13,90 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 10 janvier 1992

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Cote/Cotes extrêmes

1183 W 1-271

Date

1962-1991

Vellescot.

Cote/Cotes extrêmes

1183 W 260 - 262

Date

1983-1990