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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Sevenans (Territoire de Belfort, France)

Notes

Eglise, presbytère, cimetière, monument aux morts, bâtiments intercommunaux Bermont - Botans - Dorans - Sévenans : voir 1 O 16-17.

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924). Mairie, loyer, réparations, entretien (1833-1927). Ecole, construction, réparations, entretien, réparation aux logements de l’institutrice, construction d’un puits (1877-1932). Lavoir, construction (1891-1892). Puits, construction, entretien du puits au hameau de Leupe avec achat de terrain (1929-1936). Fontaines, projet d’amenées d’eau, réparation, entretien (1833-1913). Abreuvoir, construction (1907-1908). Corps de garde, entretien, demande de couverture en chaume (1833-1849). Pompe à incendie, entretien (1926, 1928). Maison du berger, location, vente, démolition (1885-1890). Chapelle, don de terrain pour la construction (1878). Horloge, entretien (1925, 1937).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 94/3

Date

1833-1936

Notes

Puits de l’école : voir dossier « Ecole ». 1833-1937