3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture et Bulletin d'information des maires [voir aussi Archives départementales du Territoire de Belfort, série P]

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3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture et Bulletin d'information des maires [voir aussi Archives départementales du Territoire de Belfort, série P]

Cote/Cotes extrêmes

3 K 1/14 - 3 K 2/1-5

Date

1800-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,50 ml

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, collectivité locale

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Territoire de Belfort. Préfecture

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