1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association Nationale des propriétaires et éleveurs de chiens de bergers d'Alsace ; Loisirs et détente ; Association pour le développement du téléphone ; Sanku Do Franche-Comté ; Les amis de la vieille ville ; Association sportive de la C.E.R.F ; Association culturelle et sportive du Verdoyeux et de la charange à étoile ; Amicale du personnel des organismes du Crédit Mutuel du district de Belfort ; Amicale du lotissement des près Joncherey ; Sports jeunesse et loisirs ; Racing club de Belfort ; Arche de Noé ; Association pour le développement de la recherche et de la formation professionnelle dans le commerce de Gros Formagros ; Amicale du cabinet Galher ; Club Dorans Bermont Botans ; Ligue des droits de l'être vivant ; Amicale des téléspectateurs Beaucourtois et des environs ; Aero-club les lionceaux ; Comité de soutien aux objecteurs et insoumis ; Association des éleveurs des plateaux du Jura du département du territoire de Belfort ; Foot-ball club de Faverois ; Photo-cine club SNCF Delle ; Les twilings de Montreux-Château et la vallée de Traubach ; Amicale du personnel communal de la ville de Bavilliers ; Ligue de Franche-Comté de judo et disciplines associées ; Fondation Henri Plait ; Amicale de l'Olympic Coins Compagny ;;Section départementale du territoire de Belfort de l'association Nationale de la Police Municipale ; Club loisir- culturel de Joncherey-Thiancourt ; Association socio-culturelle de la confédération française et démocratique du travail de Belfort ; Association Belfortaine d'animation de la patinoire ; Association de Majorettes de Delle « les Delloises » ; Rassemblement chrétiens en Franche-Comté ; Cercle des grimpeurs Belfortains , Amicale des jeunes de Chavannes les grands ; Amicale des antillais du pays de Pays de Montbéliard-Belfort ; Moto-sporta des trois Frontières ; Cercles des arts et technique de la coiffure française

Cote/Cotes extrêmes

1866W/2

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable