Cure à Chèvremont, Les jardins de la douce à Belfort, Les carrés de Beau Verger à Châtenois, siège CC.T à Bessoncourt, aménagement de locaux à Belfort, résidence Félix Nadar à Belfort, bâtiment 31 Techn'hom à Belfort, bâtiment 41 Techn'hom à Belfort, Immeuble Jean Moulin, manifestation environnementale à Belfort, Mairie de Cravanche, Colruyt à Delle, Les Croquerelles à Belfort.

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2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2039W

Date

2001-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

4,50 ml

42 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/02/2025

Présentation du contenu

Chantiers terminés, chantiers amiantes, entreprises fermées de moins de 50 salariés et licenciement de salariés protégés.

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Chantiers terminés.

Cote/Cotes extrêmes

2039W/1-10

Date

2004-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable