Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Présentation du contenu
La sous-série 8 S contient les dossiers relatifs à l'exploitation des sous-sols du Territoire de Belfort apportant des informations sur les concessions ainsi que sur l'exploitation des mines (sel, fer, polymétalliques) et carrières du département. On y trouve notamment les dossiers de demande de concession, les autorisations d'extraction et des rapports d'inspection.
Cette sous-série est également consacrée à l'énergie. Elle contient des documents relatifs aux machines à vapeur et à pression de gaz (inscription, rapports de contrôle) et des dossiers concernant la production, le transport et la distribution de l'électricité et du gaz (statistiques, travaux sur les lignes, électrification des communes).
Mots clés collectivités
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Autre instrument de recherche
Carrières dans les forêts communales voir aussi 7 M ; gravières, sablières voir aussi 7 S
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Documents en relation
Convention collective voir 10 M 186
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