BELFORT : plan d'urbanisme.

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1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90 (DDE)

Déplier tous les niveaux

1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

Cote/Cotes extrêmes

1194 W 1-61

Date

1934-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

61 articles - 5 m/l

Origine

Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 4 août 1992

Mots clés matières

administration, fiscalité, équipement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et vues aériennes de différentes communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1194 W 1-61

Date

1934 - 1973