1653 W - Direction de l'éducation et de la culture.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1653 W 1 - 1653 W 13

Date

1977-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 3 mars 2010.

Langue des unités documentaires

Français.

Fonds départemental d'aide aux associations locales (FDAAL) : dossiers par canton.

Cote/Cotes extrêmes

1653 W 8 - 1653 W 13

Date

2005