Assurance mutuelle contre la mortalité des animaux : statuts, demande de secours (1911) ; assurance mutuelle agricole : instructions, listes des inscrits (1931-1934).

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35 E dépôt - Dorans

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35 E dépôt - Dorans

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed CC1 - 35 Ed 4 R 1

Date

1767-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1987 et 1992

Mots clés lieux

Dorans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Dorans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

Assurance mutuelle contre la mortalité des animaux : statuts, demande de secours (1911) ; assurance mutuelle agricole : instructions, listes des inscrits (1931-1934).

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed 4 Q 5

Date

1911-1934

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