1704 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre

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Cote/Cotes extrêmes

1704 W 1-21

Date

1983-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

21 articles

Origine

Plans du Cadastre

Présentation du contenu

Plans du cadastre, éditions 1983-1999
Provenance: déchetterie de la commune de Chaux. Janvier 2012

Evette Salbert : 092A2, 092A3, AH, AK.   

Cote/Cotes extrêmes

1704 W 10

Date

Révisé pour 1947, renouvelé pour 1963, édition 1983