1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1973W1-45

Date

1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.20 ml

45 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/01/2021

Présentation du contenu

Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance nés en 1996

Cote/Cotes extrêmes

1973W/1-1973W/45

Date

1996-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

HAM/HARR

Cote/Cotes extrêmes

1973W/18

Date

1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable