Tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort, tableaux présentant par commune les revenus brut net et imposable de tous les établissements industries des arrondissements d’Altkirch et de Colmar ainsi que leur richesse dynamique en eau et vapeur.

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6 E dépôt - Auxelles-Haut

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6 E dépôt - Auxelles-haut

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed CC1 - 6 Ed 1 Z 2

Date

1775-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 Ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1987 et 2002

Mots clés lieux

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort, tableaux présentant par commune les revenus brut net et imposable de tous les établissements industries des arrondissements d’Altkirch et de Colmar ainsi que leur richesse dynamique en eau et vapeur.

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed 1 G 1

Date

1836

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