1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et de la Légalité, Pôle des Collectivités locales et Démocratie locale - Service Elections-Réglementation

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Cote/Cotes extrêmes

1957W1-15

Date

1958-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,70 ml, 15 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/12/2019

Présentation du contenu

Élections européennes,présidentielles, législatives, régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan départemental chasse et et pêche ; Foires locales.

Cote/Cotes extrêmes

1957W/1-1957W/15

Date

190-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

Cote/Cotes extrêmes

1957W/13

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable