Cimetière intercommunal de Chèvremont, agrandissement : achat de terrain à la commune de Chèvremont (1909-1910) ; tarif des concessions (1911).

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48 E dépôt - Fontenelle

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48 E dépôt - Fontenelle

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed CC1 - 48 Ed 4 R 1

Date

1765-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1997

Mots clés lieux

Fontenelle (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontenelle (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Cimetière intercommunal de Chèvremont, agrandissement : achat de terrain à la commune de Chèvremont (1909-1910) ; tarif des concessions (1911).

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed 1 M 5

Date

1909-1911

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