Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Buc, Chèvremont,, Dorans, Fontenelle, Meroux-Moval, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans.

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1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

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1283 W - Centre départemental d'Assiette du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 1-88

Date

1952-1985

Importance matérielle

88 articles - 14 m/l

Origine

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

Modalités d'entrées

Versement du 16 janvier 1996

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux

Matrices générales.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 10-20

Date

1972-1985

Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Buc, Chèvremont,, Dorans, Fontenelle, Meroux-Moval, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 14

Date

1985

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