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49 E dépôt - Foussemagne

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Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.

Mots clés lieux

Foussemagne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Foussemagne (Territoire de Belfort)

Lettres circulaires du préfet Paul Odent annonçant son arrivée à la tête du département du Haut-Rhin (1858) et du chef de cabinet du sous-préfet de Belfort, Anatole de Barthélémy, pour annoncer son départ de l’arrondissement (1860).

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1

Date

1858, 1860