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49 E dépôt - Foussemagne
49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE B Administration départementale
Lettres circulaires du préfet Paul Odent annonçant son arrivée à la tête du département du Haut-Rhin (1858) et du chef de cabinet du sous-préfet de Belfort, Anatole de Barthélémy, pour annoncer son départ de l’arrondissement (1860).