1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1798W 1-24

Date

1986-2006

Importance matérielle

3 ml, 24 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/10/2014

Présentation du contenu

Commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et d'aménagement commercial (CDAC) ; chambres consulaires ; politique de la ville/zones franches du TB ; arrêtés de délégations de signatures.

Cote/Cotes extrêmes

1798W/14-1798W/23

Date

1991-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont : réunions, notes, études, groupes de travail , comités de pilotage, comptes-rendus, relevés de décision, tour Miellet...) ; Note sur Arsot projet de renouvellement urbain ; Intervention de l’OPDHLM 90 de 2002 à 2006 ; 1ère phase de restructuration ; Comité de pilotage aménagement du secteur de la tour Miellet et renouvellement urbain ; Dossier démolition de l’immeuble 12-14 rue Debrot ; Dossier démolition cage escalier n°36 rue Miellet ; Dossier réhabilitation immeuble du 28 au 34 rue Miellet ; Délibérations conseil municipal commune Offemont.

Cote/Cotes extrêmes

1798W/21

Date

1999-2003

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation