Dénombrement des dépendances (1669-1671), états des revenus avec spécification des droits (1716-1730), état des devoirs des habitants envers le seigneur (XVIIe siècle), droit de corvées (1702-1710), Droit de pêche (1720-1725), droit de péage (1727-1729).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1217-1219

Date

1659-1730

Cote/Cotes extrêmes

T 1219

Date

1600-1730

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse.