L'association « Belfort Territoire de Tourisme » est la dénomination qui recouvre les missions de l'Office de Tourisme du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et du Comité Départemental de Tourisme du Territoire de Belfort sous l'intitulé "Belfort, tourisme". Cette association est régie par la loi du 1°' juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

La présidence de l'association revient de droit et en alternance au Président du Conseil départemental du Territoire-de-Belfort et au Président du Grand Belfort. Cette association succède à tout un esemble d'organismes dont le plus ancien connu et le syndicat d'initiative de Belfort.

La collection des documents photographiques cotée 77 J compose une donation en date du 20 février 2019 faite par l'association au Département du Territoire-de-Belfort. Elle a été réalisée durant une quarantaine d'années à l'occasion des actions mises en oeuvres par les différents organismes habilités dans la gestion de la compétence tourisme des collectivités territoriales susdites et par 45 intervenants (photographes professionels ou amateurs, plus où moins identifiés : Hervé Abbadie (Paris) ; Denis Bringard (Belfort) ; Samuel Carnovali ; Carenzi ; Chapuis ; Centre culturel et social Résidences-Bellevue (CCSRB) ; Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP/CDDP) ; Dombromsky ; Nicole Egloff ; Esteben ; Gérard Daumas ; Devaux ; Fabrice Dumas ; F. Duthey ; Société Eurosaga (Belfort) ; L. Do Santo ; Jean-Jacques F. ; J.M.F. ; Fiétier ; Gasser ; Gallino ; Bruno Geyer (Rougemont-le-Château) ; Jacques Gravend ; Heidet ; Kuedy ; M.T.B. ; Jacques Gravend ; Daniel Nowak (Montbéliard) ; P. Paul. ; Marc Paygnard (Vesoul) ; G. Pilluds ; Pourchot ; Christine Rigal (Valdoie) ;. ; Michel Rilliot ; Ruez ; Claude Schmitt-Atoll (Atoll Photographie - Riedisheim) ; Reverchon ; Stalivieri ; René Tanguy ; Tourdin ; Jacques Valgueblasse ; Vallat ; Viennot ; Jack Varlet (Besançon) ; Zimmermann).

La collection a été démembrée en 2000 par un versement aux Archives départementales du Territoire de Belfort effectué par l'organisme "Office du tourisme de Belfort et du Territoire-de-Belfort".

Don de l'association « Belfort Territoire de Tourisme » en date du 20 février 2019 et enregistré sous le numéro 544.

Cette collection comprend 11211 clichés photographique sur films positif couleur, diapositives 24 x 36 cm. et films 24 x 36 cm.,  6 x 6 cm., 6 x 12 cm. et 9 x 12 cm. Elle couvre une période de production allant de 1960 à 2010.

L'ensemble de la collection des supports des clichés photographiques a été réceptionné dans le cadre d'une donation non prévisible et non programmée, sans connaissance du nombre de supports photographiques.

Evaluation à la prise en charge
- la collection est consituée de clichés photographiques natifs et/ou dupliqués, sur film photographique couleur de différents formats (essentiellement des diapositives de format 24 x 36 cm.).
- l'état général de conservation des documents est bon ;
- les documents sont conditionnés en feuillets PVC transparents (20 documents par feuillet), en vrac sous enveloppes postales en papier (jusqu'à 50 documents environ), en vrac dans des cartons (jusqu'à 100 documents), dans deux plateaux de projecteur carrousel (projection de 80 documents maximum par plateau).
- existence d'un cadre de classement ayant fait l'objet d'adaptation plus ou moins maitrisées tout au long de quarante années de gestion courante.
- un important désordre de l'ensemble des documents.

Classement, inventaire, cotation.
La prise en charge de la collection a débuté en mars 2019 et s'est terminé en juin suivant. La mise en oeuvre devait considérer une contraintes de durées (autre opérations en cours avec un prestataire extérieur) et une absence de moyens financiers pour aquérir des conditionnements adaptés aux documents photographiques. Les choix qui en ont découlés ont permis :
- la réalisation d'un classement et d'un inventaire s'appuyant sur la terminologie du cadre de classement initial (15 thématiques, pas de classement "pièce à pièce"). Chacune des thématiques peut être subdivisée : communes et sous thématique ou inversement, années plus aléatoirement (pas de datation par thématiques) ;
- conservation des feuillets PVC d'origines et dans une moindre mesure, les enveloppes postales en papier. L'ensemble a été conditionné en 25 boites d'archives courantes.
- cotation à la boite.
Ainsi, les travaux réalisés ont permis d'établir, dans un délais assez court, un nombre de documents s'elevant à 11211, une période de production allant de 1960 à 2010, un métrage linéaire à 2,73.

Sort final
- reconditionner l'ensemble de la collections avec des moyens dédiés à la conservation des supports photographiques ;
- développer l'inventaire pièce par pièce ;
- les documents étant particulièrement fragiles, une opération de numérisation devraient être envisagée pour assurer leur préservation et favoriser leur accès en salle de lecture, exclusivement, par un accès à une copie numérique.

Fonds ouvert.

Communicable (En présence d'un archiviste.)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION

Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Documents unique, fragile par la nature de leurs supports photographiques. Ces documents nécesittent un appareillage pour leur consultation pouvant provoquer de garves altérations voir les détruire.

Ne pas sortir les documents des capsules de protection, seuls les archivistes, qualifiés à cette opération, sont autorisés à le faire.

Voir le versement 1387 W "Archives photographiques de l'Office du Tourisme de Belfort et du Territoire-de-Belfort". Cette collection couvre la période 1960 à 1985 et se compose de :
- 582 films positifs couleur (format 24 x 36 cm.) ;
- 98 films négatifs noir et blanc (format 6 x 6 cm.) ;
- 12 tirages photographique noir et blanc (format 18 x 24 cm.).

Ce versement a été réalisé en 2000 et a fait l'objet d'un répertoire numérique détaillé dressé par Nicole Siffert en 2001.