Création d’une subdivision : arrêté préfectoral, correspondance (1879), engagement financier de la commune : délibération du conseil municipal (1912) ; création d’un centre de secours : correspondance du conseil municipal (1931).

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

5 H Pompiers

Création d’une subdivision : arrêté préfectoral, correspondance (1879), engagement financier de la commune : délibération du conseil municipal (1912) ; création d’un centre de secours : correspondance du conseil municipal (1931).

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 5 H 2

Date

1879-1931

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